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Responsable de la publication
Monsieur Michel Ribardière
bureau@federation-airplane.eu

Webmaster
Monsieur Jean-Jacques Yvars
contact@federation-airplane.eu

Hébergeur
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Route de Rombuet, 89
1616 Attalens
Suisse

INFORMATIQUE ET LIBERTÉS

Le Site www.federation-airplane.eu est déclaré sous le numéro 1269274 auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) en application de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés. Chaque internaute ayant déposé des informations nominatives le concernant sur le Site dispose des droits d'opposition (article 38 de la loi), d'accès (articles 39, 41 et 42 de la loi) et de rectification (article 40 de la loi) de ces données. Ainsi, il peut exiger que soient rectifiées, complétées, clarifiées, mises à jour ou effacées les informations le concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées, ou dont la collecte ou l'utilisation, la communication ou la conservation est interdite. Chaque internaute peut exercer ces droits en écrivant à la Fédération Européenne AIRPLANE (contact@federation-airplane.eu).

PROPRIÉTE INTELLECTUELLE ET DROITS DES UTILISATEURS

La Fédération Européenne AIRPLANE, dénommée ci-après FEA, est la titulaire exclusive de tous les droits de propriété intellectuelle portant tant sur la structure que sur le contenu du site www.federation-airplane.eu et ce dans le monde entier. La FEA consent à l'utilisateur le droit de reproduire tout ou partie du contenu du site pour stockage, aux fins de représentation sur écran monoposte et de reproduction, en un exemplaire, pour copie de sauvegarde ou tirage sur papier. Ce droit est consenti dans le cadre d'un usage strictement personnel, privé et non collectif, toute mise en réseau, toute rediffusion ou commercialisation totale ou partielle de ce contenu, auprès des tiers, sous quelque forme que ce soit, étant strictement interdite.

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